MENTIONS LEGALES

EDITEUR

Directeur de publication : M. Jean-Marie EME et Maxime Cellier

Crédit Image : APIL
Propriété du site: Le site www.institutionsainteanne.com est la propriété exclusive de l’ Association pour la promotion de l’Instruction Libre

Siège Social : 8 ruelle Saint Paul, 45 000 ORLEANS

SIRET : 507 879 591 00026 RCS Orléans
CODE NAF : Enseignement primaire (8520Z)

Hébergeur : OVH

DROIT SUR L’ŒUVRE ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’artiste reste propriétaire des droits d’auteur. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site appartiennent à leurs auteurs et à institutionsainteanne.com . Il est nécessaire d’avoir leur autorisation conjointe pour toute exploitation de ces droits.

Tous les éléments apparaissant sur le site sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques et tout autre droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou adaptation ne peuvent être faites sans autorisation.

DONNÉES PERSONNELLES

Le traitement automatisé d’informations nominatives a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

Conformément à loi du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder à ces informations, demander leur modification ou leur rectification ou exiger de ne plus figurer dans notre base de données en nous envoyant un courrier à  direction@institutionsainteanne.com.

SÉCURITÉ DES DONNÉES

Les informations personnelles sont stockées sur les serveurs sécurisés de notre hébergeur (hors données bancaires). L’accès à ces informations est protégé et limité aux opérations d’enregistrement et de traitement de vos dons.

COOKIES

Les cookies sont des fichiers » texte » envoyés par notre site à votre navigateur et stockés sur votre ordinateur. 

Le cookie prend en compte uniquement vos actions réalisées sur le site. Il ne nous permet en aucun cas de connaître les autres sites que vous avez visités ou que vous allez visiter.

Vous avez la possibilité de supprimer vos cookies. Toutefois, à chaque nouvelle venue sur le site un nouveau cookie sera mis en place.

Internet Explorer
1. Dans le menu « Outils », sélectionnez « Options Internet »
2. Dans l’onglet « Général » ou « historique de navigation », cliquez sur le bouton « Supprimer les cookies » et validez

Firefox
1. Dans le menu « Outils », sous-menu « Options Internet », sélectionnez « Effacer mes traces » 
2. Sélectionner « cookies » et validez

Chrome
1. Dans le menu « paramètres » sélectionnez « historique »
2. Cochez la case « supprimer les cookies » puis validez